Mentions légales

 

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site inspirationvegetale.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :

Madame Marlène CLAVEL – SIRET : 38507351500038 - APE : 9602 AB

Socio-coiffure

55, avenue des gorges du Tarn - Téléphone : 06 71 79 61 83

Responsable publication : Madame Marlène CLAVEL.

Crédits photographies : Fotolia - M Clavel - Vincent Clavel

Hébergeur :  www.jimdo.com

Réalisation : M. Clavel.

 

2. Description des services fournis

Le site de Marlène CLAVEL a pour objet de fournir une information concernant les prestations proposées. Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site de inspirationvegetale ne sont pas exhaustifs, ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

3. Propriété intellectuelle et contrefaçons

Madame Marlène CLAVEL, est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Madame Marlène CLAVEL.

 

4. Liens hypertextes 

Le site de Marlène CLAVEL (inspirationvegetale.fr) contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, cependant, Marlène CLAVEL n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

 

5. Conditions d’utilisation

Le site est accessible grâce à l’url : www. inspirationvegetale.fr.. Ce site est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation du site www. inspirationvegetale.fr.. est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par Marlène CLAVEL.

 

Marlène CLAVEL ne pourrait être tenue pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du site. 

 

6. Droit applicable et attribution de juridiction

L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site de Marlène CLAVEL (www. inspirationvegetale.fr..)  est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Mende ou de la Région Occitanie.

 

7. Les principales lois concernées

Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.


  

© Marlène CLAVEL. Tous droits réservés.